Vendredi 22 Septembre 2017

Association des quartiers de la place de Clichy, des avenues de Clichy et de Saint-Ouen

carte

Lettre d'information

Mentions légales

L''accès à ce site implique l''acceptation sans réserve des dispositions suivantes :
 

  • 1) Accès au site L''accès à ce site et son utilisation sont réservées à un usage strictement personnel. L''ensemble des informations contenues sur ce site sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d''être modifiées à tout moment et sans préavis. déCLIC 17/18 se réserve également le droit de suspendre, d''interrompre ou de limiter sans avis préalable l''accès à tout ou partie du site. Toute correspondance ou matériel que vous envoyez sur Internet à déCLIC 17/18 est et sera considéré comme non confidentiel et non déposé. En transmettant ou en envoyant par courrier toute correspondance ou matériel sur ce site, vous vous engagez à ce que déCLIC 17/18 soit habilité à utiliser cette communication.
     
  • 2) Respect des droits de propriété et des marques L''ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation notamment relative aux droits d''auteur ou à l''image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images… sont la propriété de déCLIC 17/18 ou font l''objet d''une autorisation d''utilisation au profit de déCLIC 17/18. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons ou marques et logos sans l''autorisation écrite et préalable de déCLIC 17/18 ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d''une action pénale.
     
  • 3) Liens vers d''autres sites déCLIC 17/18 peut proposer des liens depuis son site vers d''autres sites. Ces sites sont indépendants, déCLIC 17/18 n''édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers ces sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre déCLIC 17/18 et ces sites. Dès lors, déCLIC 17/18 ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites vers lesquels déCLIC 17/18 propose des liens sont soumis à leurs propres conditions d''utilisation et de protection des données personnelles.
     
  • 4) Mentions CNIL Conformément à la loi du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d''un droit d''accès, de rectification et de radiation aux informations le concernant. Sauf opposition de l''utilisateur, ces informations pourront être cédées, louées ou échangées.

 

Ce droit s''exerce auprès de déCLIC 17/18, 3, rue Etienne Jodelle, 75018 PARIS.

Copyright 2006-2009 déCLIC 17/18.

Tous droits réservés

  • Association loi 1901 3, rue Etienne Jodelle 75018 PARIS
    tél, répondeur, fax : 01 42 94 07 75
  • Directeur de la Publication : Philippe Limousin
  • Hébergeur du site : Haisoft
    7 rue Vieille Levée, 45100 ORLEANS, France
  • Webmestre : Sophie Tessier
  • Responsable éditorial : Barberine d'Ornano, Philippe Limousin
  • Crédits photos : Jean-Louis Dieci
  • Réalisation : Ficelles
    http://www.ficelles.eu